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Marques déposées par la société SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A
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"ORGAGREEN"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"ORGAGREEN"
SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A

Numéro de dépôt :
96646840
Date de dépôt :
16/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2016

Présentation de la marque "ORGAGREEN"

Déposée le 16 octobre 1996 par la société SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ORGAGREEN" »

Le déposant est la société SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A domicilié(e) De la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2325002) - 59570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 420 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CHEVALIER SOCIETE DES ENGRAIS DEROME domicilié(e) BP 19, RUE DE LA GARE,59570 BAVAY (dossier no 2325002) - 59570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "ORGAGREEN" est expirée depuis le 16 octobre 2016.

SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A a également déposé les autres marques suivantes : ENGRAIS ORGANO-BIOLOGIQUE DEROME


SOCIETE DES ENGRAIS DEROME S A - De la Gare,59570 BAVAY (dossier no 2325002) - 59570 - France - SIREN 445420193


Monsieur Jean CHEVALIER SOCIETE DES ENGRAIS DEROME - BP 19, RUE DE LA GARE,59570 BAVAY (dossier no 2325002) - 59570 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325002 - Publication au BOPI 2006-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524014 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Engrais Minéraux, Engrais Organo-minéraux et Organiques pour le sol.Amendements Organiques